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Marques déposées par ROY Damien Martial
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ROY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROY
ROY Damien Martial

Numéro de dépôt :
99807223
Date de dépôt :
06/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2009

Présentation de la marque ROY

Déposée le 6 août 1999 par ROY Damien Martial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.

Le déposant est ROY Damien Martial, domicilié(e) 11 Allée Claude Monet, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roy Damien Martial - France.

La marque ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROY est expirée depuis le 6 août 2009.

ROY Damien Martial a également déposé les autres marques suivantes : FEEL FORM , l.a.d.l , ROY ROY , SWAY


ROY Damien Martial - 11 Allée Claude Monet, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France


Roy Damien Martial - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Vêtements (habillement) Chaussures Chapellerie Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques Cuir et imitation du cuir, articles de maroquinerie, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie sacs à main, de voyage, d'écoliers Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles ; cosmétiques lotions pour les cheveux ; dentifrices.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.